Conditions générales de vente

1. Qui sommes-nous

Le vendeur est Cenina S.r.l., qui gère la boutique en ligne Casa Cenina sur les sites www.casacenina.it, www.casacenina.com, www.casacenina.fr et www.casacenina.es (le « Site »).

2. À qui s’appliquent ces conditions

Ces conditions s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site, ainsi qu’à celles que vous nous envoyez par e-mail ou par téléphone.

Si vous achetez en tant que consommateur (c’est-à-dire en tant que personne physique, à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de votre activité professionnelle), vous bénéficiez en plus des droits prévus par le droit de la consommation, comme le droit de rétractation et la garantie légale de conformité. Aucune clause de ces conditions ne limite les droits que la loi vous reconnaît en tant que consommateur.

Si vous achetez en tant que professionnel (par exemple avec un numéro de TVA), certaines parties ne s’appliquent pas : nous vous l’indiquons à chaque fois.

Chaque commande est régie par la version des conditions publiée au moment où vous l’envoyez. Vous la trouvez toujours sur cette page et vous pouvez l’imprimer ou l’enregistrer.

3. Produits, disponibilité et images

Sur la fiche de chaque produit, vous trouvez ses principales caractéristiques, son prix et sa disponibilité : « Disponible » signifie prêt dans notre entrepôt ; dans les autres cas, nous indiquons le délai de réassort prévu.

Nos photos sont aussi fidèles que possible, mais les couleurs peuvent paraître légèrement différentes selon votre écran. Pour les fils et les tissus, il peut y avoir de petites différences d’un bain de teinture à l’autre : si vous avez besoin du même bain qu’un achat précédent, indiquez-le dans les commentaires de la commande.

La disponibilité est mise à jour en temps réel, mais il peut arriver qu’un produit soit épuisé au moment même où vous le commandez. Dans ce cas, nous vous prévenons tout de suite et vous proposons d’attendre le réassort, de choisir un produit similaire ou d’annuler cette partie de la commande avec remboursement intégral.

4. Prix

Les prix sont en euros, TVA comprise. Pour les consommateurs de l’Union européenne, nous appliquons la TVA du pays de destination (régime OSS) : le total avec la TVA correcte est toujours indiqué dans le récapitulatif, avant la confirmation de la commande.

Les frais d’expédition et les éventuels frais liés au mode de paiement (par exemple le paiement à la livraison) ne sont pas compris dans le prix des produits : vous les voyez dans le panier et dans le récapitulatif, avant de confirmer la commande.

Pour les envois hors de l’Union européenne, le pays de destination peut exiger des droits de douane, des taxes à l’importation et des frais de dédouanement : ils sont à la charge du destinataire et ne dépendent pas de nous.

Si un prix publié contient une erreur manifeste (par exemple un produit à quelques centimes au lieu de plusieurs dizaines d’euros), nous vous contactons avant l’expédition : vous pourrez confirmer la commande au prix correct ou l’annuler sans aucun frais.

5. Comment le contrat est conclu

1. Ajoutez les produits au panier et choisissez le mode d’expédition et de paiement.
2. Vérifiez le récapitulatif : produits, prix, frais d’expédition, éventuels frais supplémentaires et total. Jusqu’à ce moment, vous pouvez corriger toutes les données.
3. Envoyez la commande avec le bouton de confirmation : par ce clic, vous vous engagez à payer.
4. Nous vous envoyons immédiatement un e-mail de confirmation avec le récapitulatif de la commande et le lien vers ces conditions. Le contrat est conclu lorsque vous recevez cet e-mail.

Le contrat peut être conclu en italien, anglais, français ou espagnol. Nous conservons la commande dans nos archives et, si vous avez un compte, vous la retrouvez toujours dans la rubrique Mes commandes.

Nous acceptons aussi les commandes par e-mail et par téléphone : dans ces cas, nous vous envoyons quand même une confirmation écrite et les mêmes conditions s’appliquent.

6. Paiement

Vous pouvez payer avec :

• Stripe, le service de paiement sécurisé qui vous permet d’utiliser les cartes de crédit et de débit (Visa, Mastercard, American Express, Cartes Bancaires et autres), Apple Pay, Google Pay, Link, MobilePay, Revolut Pay, Bancontact, BLIK, iDEAL | Wero, Przelewy24, Klarna et d’autres moyens. Les moyens disponibles dépendent de votre pays et apparaissent dans le formulaire de paiement. Nous ne voyons et ne conservons jamais les données de votre carte. Avec une carte, le montant est seulement autorisé au moment de la commande : le débit a lieu lors de l’expédition.
• PayPal.
• Amazon Pay.
• Virement bancaire : nos coordonnées bancaires figurent dans l’e-mail de confirmation et nous expédions après réception du paiement. Si le paiement n’est pas arrivé au bout de 15 jours, nous vous envoyons un rappel ; si nous ne recevons ni le paiement ni votre réponse, nous annulons la commande 30 jours après l’avoir reçue, sauf accord différent pris avec vous entre-temps.
• Paiement à la livraison : vous payez le transporteur à la réception du colis. Il coûte 3,50 € de plus, n’est disponible que pour les envois en Italie et pas pour les produits téléchargeables.

Vous pouvez aussi utiliser des Gift Vouchers (chèques-cadeaux), des coupons et les avantages du Casa Cenina Club, selon les règles décrites plus loin.

Si vous avez besoin d’une facture, indiquez votre code fiscal ou votre numéro de TVA dans les données de la commande.

7. Expédition et livraison

Nous expédions en Italie, dans l’Union européenne et dans de nombreux autres pays. Les services disponibles dépendent de la destination et apparaissent toujours dans le panier, par exemple :

• Standard : la solution la plus économique ;
• Rapide : la livraison la plus rapide ;
• Fermopoint BRT : retrait dans un point BRT près de chez vous (Italie uniquement).

Les frais d’expédition dépendent du service, de la destination et du montant de la commande. Vous voyez le montant exact dès que vous avez indiqué la destination : dans le panier si vous êtes connecté(e), sinon pendant la commande, et dans tous les cas avant de la confirmer. À partir de 65 € d’achat, l’expédition Standard est gratuite pour l’Italie (sauf exceptions pour les produits particulièrement encombrants, toujours clairement indiquées) ; pour l’expédition Rapide et pour toutes les autres destinations, les frais d’expédition sont réduits de 5,90 €.

Délais : nous préparons les commandes de produits disponibles en un jour ouvré. Au délai de préparation s’ajoute celui du transporteur. Pour les produits qui ne sont pas disponibles immédiatement, le délai de réassort indiqué sur la fiche s’applique ; en général, nous expédions sous 21 jours. Si nous ne pouvons pas respecter le délai pour un produit, nous vous prévenons et vous pouvez choisir d’attendre ou d’annuler avec remboursement. Dans tous les cas, sauf accord différent, nous livrons dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat, comme le prévoit la loi.

Diviser la commande en deux envois : si votre commande contient à la fois des produits disponibles et des produits qui ne le sont pas immédiatement, nous vous proposons automatiquement de recevoir dans un premier envoi les produits déjà disponibles et dans un second ceux qui arriveront plus tard. Chacun des deux envois suit les conditions normales (frais, seuil de 65 €, délais) : vous voyez le montant mis à jour dans le panier avant de confirmer, où vous pouvez aussi choisir de tout recevoir en un seul envoi, quand la commande sera complète.

À la livraison : si l’emballage est visiblement endommagé, acceptez le colis « sous réserve » et signalez-le-nous dès que possible, de préférence avec une photo. Cela nous aide à gérer la réclamation auprès du transporteur, mais ne réduit en rien vos droits.

Si vous achetez en tant que consommateur, les produits voyagent à nos risques jusqu’à leur livraison à vous (ou à la personne que vous avez indiquée).

8. Droit de rétractation (retour sous 14 jours)

Si vous achetez en tant que consommateur, vous pouvez changer d’avis dans un délai de 14 jours sans avoir à vous justifier.

Délai

Les 14 jours (calendaires, pas ouvrés) courent à partir du jour où vous recevez les produits. Si une commande arrive en plusieurs colis, ils courent à partir de la réception du dernier.

Comment nous le communiquer

Il suffit d’une déclaration claire, envoyée avant l’échéance, de l’une de ces façons :

• par e-mail à [email protected] (le moyen le plus rapide) ;
• avec notre formulaire de contact ;
• par courrier à Cenina S.r.l., Loc. Cenina 184/A, 52010 Capolona (AR), Italie.

Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation, mais ce n’est pas obligatoire. Nous vous confirmons immédiatement la réception par e-mail.

Comment renvoyer les produits

Renvoyez-les dans les 14 jours suivant le jour où vous nous avez communiqué votre rétractation, à l’adresse que nous vous indiquons dans notre réponse. Les frais de retour sont à votre charge. Nous vous conseillons un envoi avec suivi.

Vous pouvez ouvrir les emballages et examiner les produits comme vous le feriez en magasin. En revanche, si vous les utilisez ou les abîmez au-delà de ce qui est nécessaire pour les examiner, nous pouvons retenir sur le remboursement un montant correspondant à la dépréciation.

Remboursement

Nous vous remboursons tout ce que vous avez payé, y compris les frais de livraison standard (si vous avez choisi un service plus cher, par exemple Rapide, la différence reste à votre charge). Le remboursement est effectué dans les 14 jours suivant le jour où vous nous avez communiqué votre rétractation, mais nous pouvons attendre d’avoir reçu les produits ou la preuve que vous les avez renvoyés.

Nous remboursons avec le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé. Si vous avez payé par virement ou à la livraison, nous vous demanderons votre IBAN. Si vous le préférez, nous pouvons créditer le montant sous forme d’avoir à utiliser sur le Site, mais uniquement si vous le demandez.

Quand le droit de rétractation ne s’applique pas

Selon la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas :

• aux contenus numériques, comme les grilles en Digital Delivery : en confirmant la commande, vous demandez que le contenu soit mis à votre disposition immédiatement et vous reconnaissez que vous perdez votre droit de rétractation dès qu’il est disponible au téléchargement ;
• aux produits confectionnés sur mesure ou personnalisés à votre demande ;
• aux CD, DVD ou logiciels scellés que vous avez descellés après la livraison.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats effectués en tant que professionnel.

9. Garantie légale et produits défectueux

Tous les produits vendus aux consommateurs bénéficient de la garantie légale de conformité (articles 128 et suivants du Code de la consommation italien). Le récapitulatif officiel de l’Union européenne se trouve sur la page Garantie légale.

• Nous répondons de tout défaut de conformité qui existait au moment de la livraison et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de la livraison.
• Si le défaut apparaît dans l’année qui suit la livraison, il est présumé avoir existé au moment de la livraison : ce n’est pas à vous de le prouver.
• Vous pouvez demander, sans frais, la réparation ou le remplacement. S’ils ne sont pas possibles ou ne sont pas effectués dans un délai raisonnable, vous pouvez demander une réduction du prix ou la résolution du contrat avec remboursement.

Que faire : écrivez à [email protected] en indiquant le numéro de commande, le problème et, si possible, une photo. Nous vous indiquons comment procéder et, si le produit doit être renvoyé, les frais sont à notre charge.

Si vous recevez un produit erroné ou endommagé pendant le transport, contactez-nous également : nous le remplaçons ou vous remboursons, sans frais pour vous.

Les éventuelles garanties commerciales offertes par les fabricants s’ajoutent à la garantie légale et ne la limitent pas.

Pour les achats effectués en tant que professionnel, les règles de garantie du Code civil italien s’appliquent (articles 1490 et suivants).

10. Gift Vouchers, coupons et programmes de fidélité

Les Gift Vouchers (chèques-cadeaux) sont un crédit que vous pouvez utiliser à tout moment pour payer tout ou partie de vos commandes. Ils s’achètent comme un produit et peuvent être offerts. Si vous recevez un chèque-cadeau, transformez-le en crédit utilisable sur la page Créditer un Gift Voucher : il ne doit pas être saisi dans le champ coupon du panier. Les Gift Vouchers ne sont pas échangeables contre de l’argent.

Les coupons sont valables pour la période et aux conditions indiquées dans chaque promotion, ne sont pas rétroactifs et, sauf indication contraire, ne se cumulent pas avec d’autres offres déjà actives sur le produit.

Casa Cenina Club

• Aucune inscription n’est nécessaire pour faire partie du Club : c’est automatique, gratuit et sans engagement. Il suffit d’être inscrit(e) à notre newsletter.
• Chaque euro d’achat vaut 1 point Casa Cenina Club (hors coupons et chèques-cadeaux).
• Tous les 200 points, vous avez droit à un bon de 5 € ; tous les 1 000 points, vous avez droit à un bon supplémentaire de 5 €.
• Dans les 120 heures suivant l’envoi de chaque commande, vous recevez un e-mail automatique avec le solde de vos points et l’éventuel crédit de votre bon.

11. Grilles et contenus numériques

Les grilles et autres contenus en Digital Delivery sont disponibles dans votre compte dès la confirmation du paiement. Comme indiqué dans la section sur le droit de rétractation, celui-ci ne s’applique pas à ces contenus.

En achetant une grille numérique, vous obtenez une licence d’usage personnel : vous pouvez l’imprimer et l’utiliser pour vos ouvrages, y compris pour les offrir. En revanche, vous ne pouvez pas la revendre, la partager ou la publier, ni en numérique ni sur papier, car les droits appartiennent aux créateurs et aux éditeurs.

12. Compte, communauté et avis

Il n’est pas obligatoire de s’inscrire pour acheter. Si vous créez un compte, gardez votre mot de passe en lieu sûr et prévenez-nous immédiatement si vous soupçonnez une utilisation non autorisée.

Dans le forum, les commentaires, les avis et la galerie des ouvrages, nous vous demandons d’écrire avec respect. Vous êtes responsable de ce que vous publiez et vous devez détenir les droits sur les photos que vous mettez en ligne. Nous pouvons ne pas publier ou supprimer les contenus offensants, illicites ou sans rapport avec les thèmes du Site.

13. Propriété intellectuelle

Les textes, photos, éléments graphiques, marques et logiciels du Site appartiennent à Cenina S.r.l. ou à leurs titulaires respectifs et sont protégés par la loi. Vous ne pouvez pas les copier ou les réutiliser sans notre autorisation écrite, sauf dans les cas permis par la loi.

14. Responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des retards ou des défauts de livraison dus à des cas de force majeure indépendants de notre volonté (par exemple événements naturels, grèves, blocages des transports ou des réseaux). Dans ces cas, nous vous prévenons et, si vous le souhaitez, nous annulons la commande avec remboursement intégral.

Le Site peut contenir des liens vers des sites de tiers : nous n’en contrôlons ni le contenu ni les conditions de vente.

Ces limitations ne s’appliquent pas en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde et ne réduisent pas les droits que la loi reconnaît aux consommateurs.

15. Réclamations et règlement des litiges

Pour toute réclamation, écrivez à [email protected] ou par courrier à l’adresse indiquée dans la section « Qui sommes-nous ». Nous répondons sous 24 heures ouvrées et cherchons toujours une solution à l’amiable.

Si nous ne trouvons pas d’accord, vous pouvez vous adresser à un organisme de règlement extrajudiciaire des litiges (REL) :

• nous adhérons au service de conciliation en ligne RisolviOnline de la Chambre d’arbitrage de Milan (www.risolvionline.com) ;
• la liste des organismes de règlement des litiges de tous les pays de l’UE se trouve sur le portail de la Commission européenne Consumer Redress in the EU ;
• si vous vivez dans un autre pays de l’UE, vous pouvez aussi obtenir une aide gratuite auprès du réseau des Centres européens des consommateurs (ECC-Net).

Votre droit de saisir le juge reste toujours préservé.

16. Droit applicable et juridiction compétente

Le contrat est régi par le droit italien. Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays de l’Union européenne, vous conservez en tout cas la protection des dispositions impératives de votre pays de résidence.

Si vous êtes un consommateur résidant en Italie, le tribunal compétent est celui du lieu de votre résidence ou de votre domicile. Si vous êtes un consommateur d’un autre pays de l’UE, vous pouvez saisir les tribunaux de votre pays ou ceux de l’Italie.

Pour les achats effectués en tant que professionnel, le Tribunal d’Arezzo (Italie) est seul compétent.

17. Modifications de ces conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions, par exemple pour les adapter à de nouvelles règles ou à de nouveaux services. Les modifications ne s’appliquent qu’aux commandes envoyées après leur publication : les commandes déjà envoyées restent régies par la version en vigueur au moment de la commande.